DB Schenker Incoterms 2020

Incoterms? 2020 - Ce que vous devez savoir en tant qu'expéditeur ou destinataire

La réglementation Incoterms? 2020 est entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2020. La Chambre de Commerce Internationale (ICC) a actualisé la version 2010 des Incoterms? afin de mieux identifier les co?ts et les risques à la charge de l'acheteur et du vendeur lors d'une vente internationale de marchandises. En tant qu'expéditeur, vous devez savoir quels sont les Incoterms? à utiliser dans vos opérations de fret et vérifier leur mise à jour dans la version 2020 et le cas échéant, conna?tre les conséquences pour votre activité.?

Vous êtes certainement familier avec les 11 Incoterms? universels, répartis en 2 catégories ou mode de transport. Attention cependant, certains d'entre eux ont changé sur le fond et la forme pour améliorer leur compréhension par tous.?

Règles applicables pour tous les modes de transport :

  • EXW : Ex Works / Départ Usine
  • FCA : Free Carrier / Franco Transporteur
  • CPT : Carriage Paid To / Port payé jusqu’à
  • CIP : Carriage and Insurance Paid To / Port payé, assurance comprise, jusqu’à
  • DAP : Delivered at Place / Rendu au lieu de destination convenu
  • DPU : Delivered at Place Unloaded (NEW) / Rendu déchargé au lieu de destination convenu (NOUVEAU)
  • DDP : Delivered Duty Paid / Rendu droits acquittés

Règles applicables pour le transport maritime et fluvial:

  • FAS : Free Alongside Ship / Franco le long du navire
  • FOB : Free on Board / Franco à bord
  • CFR : Cost and Freight / Co?t et fret
  • CIF : Cost Insurance and Freight / Co?t, assurance et ?fret


Ce qui change:?

DAT devient DPU
Un nouvel Incoterms? DPU (Delivered at Place Unloaded) a été créé pour remplacer DAT (Delivered at Terminal). DPU est le seul Incoterms? où les marchandises sont livrées déchargées au lieu de destination convenu. La ICC a renommé cette règle pour permettre à l'acheteur et/ou au vendeur de livrer la marchandise sur un autre lieu qu'un terminal. C'est la seule règle qui oblige le vendeur à décharger la marchandise.?

FCA
Une des évolutions importantes porte sur le FCA (Free Carrier). Avec l'Incortems? FCA, le vendeur est dorénavant responsable de la préparation de la marchandise pour l'enlèvement dans ses locaux ou sur un site défini. Dans tous les cas, le vendeur est responsable du chargement de la marchandise sur le moyen de transport de l'acheteur afin que le transporteur de l'acheteur puisse émettre une facture à l'attention du vendeur.?

CIF et CIP
Avec le CIF (Cost of Insurance and Freight), le vendeur livre la marchandise au transporteur et paye le co?t du transport et de l'assurance jusqu'au lieu de destination sans tenir compte de la manière dont elle est transportée. La version 2020 du CIP (Carriage and Insurance Paid) augmente le montant de l'assurance requise.?

DAP, DPU et DDP
DAP (Delivered at Place), DPU (Delivered at Place Unloaded), et DDP (Delivery Duty Paid) prennent dorénavant en compte la possibilité que l'acheteur et le vendeur puisse organiser leur propre transport sans obligatoirement passer par un tiers.?

Obligations de sécurité
Les obligations de sécurité sont explicitement annoncées dans les Incoterms? 2020

Une nouvelle?“Note explicative pour les utilisateurs” a remplacé celle de l'édition 2010. Elle se veut plus simple et plus intuitive pour les utilisateurs. Pour garantir la conformité commerciale, il est nécessaire de ma?triser les règles internationales fixées par les Incoterms? 2020 en vigueur depuis le 1er Janvier 2020.

Pour une vue générale du guide, nous vous invitons à télécharger notre flyer officiel DB Schenker sur les Incoterms? 2020. Pour obtenir une information précise, vous pouvez joindre votre interlocuteur habituel DB Schenker. ?

"Les règles des Incoterms? sont protégées par les droits d'auteur de ICC. Pour plus d'informations sur ces règles, vous pouvez consulter le site d'ICC. La marque Incoterms? et le logo Incoterms? 2020 sont déposés par ICC. Toute utilisation de ces supports doit faire l'objet au préalable d'une autorisation ou d'un accord de partenariat avec ICC sauf indication contraire."


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